Ce volet vise à améliorer la qualité de l’air et/ou l’environnement sonore sur un territoire donné en soutenant tout projet ayant un effet positif direct ou indirect sur celui-ci.
Appel de projets
20 mai au 15 août 2025
Clientèles admissibles
Entreprises à but lucratif
Associations et regroupements d’entreprises
Coopératives
OBNL
Organismes de bienfaisance
Organismes municipaux
Communautés autochtones
Partenaire
Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)
Améliorer la qualité de l’air et/ou l’environnement sonore sur un territoire donné en soutenant tout projet ayant un effet positif direct ou indirect sur celui-ci.
L’aide financière maximale par projet est de 500 000 $.
Entreprises et municipalités : 50 % des dépenses admissibles
Communautés autochtones : 80 % des dépenses admissibles
Les projets soutenus devront être terminés au plus tard le 31 août 2027.
Pour être admissible, un projet doit viser l’amélioration de la qualité de l’air ou de l’environnement sonore pour un milieu récepteur défini. L’effet positif du projet peut être de nature directe ou indirecte :
Il devra aussi présenter des effets durables et pérennes qui demeurent significatifs dans le temps et être entièrement réalisé au Québec.
Les projets soutenus devront être terminés au plus tard le 31 août 2027. Le rapport final et les documents justificatifs témoignant de leur réalisation devront être envoyés 30 jours après leur fin et au plus tard le 30 septembre 2027.
L’aide financière pouvant être accordée est limitée à un maximum de 500 000 $ par projet.
Pour les municipalités et les entreprises, l’aide financière est plafonnée à 50 % des dépenses admissibles. Pour les communautés autochtones, elle est plafonnée à 80 % des dépenses admissibles.
